J.O. 33 du 9 février 2005
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Arrêté du 7 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés
NOR : AGRF0500253A
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité,
Vu la directive no 90/427/CEE du 26 juin 1990 relative aux conditions zootechniques et généalogiques régissant les échanges intracommunautaires d'équidés ;
Vu le code rural, et notamment ses articles L. 653-2 et R. 653-81 à R. 653-86 ;
Vu l'arrêté du 23 octobre 2001 modifié relatif aux races et appellations des équidés ;
Vu l'avis de la commission du livre généalogique du 8 novembre 2004,
Arrête :
Article 1
L'annexe de l'arrêté du 23 octobre 2001 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.Article 2
L'arrêté du 30 juillet 2004 relatif aux races et appellations des équidés est abrogé.Article 3
Le directeur général de la forêt et des affaires rurales et la directrice générale de l'établissement public « Les Haras nationaux » sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 janvier 2005.
Pour le ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de la forêt et des affaires rurales :
Le sous-directeur,
F. Roche-Bruyn
A N N E X E
LISTE DES STUD-BOOKS TENUS EN FRANCE
1. Chevaux de sang
Stud-book français du cheval de pur sang.
Stud-book du trotteur français.
Livre généalogique des races françaises de chevaux de selle
Stud-book français du cheval arabe dont le registre français du demi-sang arabe.
Stud-book français du cheval anglo-arabe dont le registre français du cheval anglo-arabe de croisement.
Stud-book du selle français.
Stud-book du cheval Camargue.
Stud-book du cheval ariégeois de Castillon.
Stud-book du cheval de Mérens.
Stud-book du cheval Henson.
Livre généalogique des races étrangères de chevaux de selle
Registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang.
Registre français du cheval Appaloosa.
Stud-book français du cheval barbe.
Registre français du cheval frison.
Stud-book français du cheval islandais.
Stud-book français du cheval Lipizzan.
Registre français du Paint Horse.
Stud-book français du cheval de pure race lusitanienne.
Registre français du Quarter Horse.
Stud-book français du cheval Shagya.
Stud-book français du cheval Trakehner.
2. Poneys
Livre généalogique français des races de poneys
Stud-book français du poney Connemara.
Stud-book français du poney Dartmoor.
Stud-book français du cheval Fjord.
Stud-book du poney français de selle.
Stud-book français du poney Haflinger.
Stud-book français du poney Highland.
Stud-book du poney landais.
Stud-book français du poney New Forest.
Stud-book du poney Pottok.
Stud-book français du poney Shetland.
3. Chevaux de trait
Livre généalogique des races françaises de chevaux de trait
Stud-book du trait ardennais.
Stud-book du cheval auxois.
Stud-book du cheval boulonnais.
Stud-book du cheval breton.
Stud-book du Cob normand.
Stud-book du cheval de trait comtois.
Stud-book du cheval mulassier du Poitou.
Stud-book du cheval percheron.
Stud-book du trait du Nord.
4. Anes
Livre généalogique français des races d'ânes
Stud-book de l'âne du Cotentin.
Stud-book de l'âne grand noir du Berry.
Stud-book de l'âne normand.
Stud-book de l'âne de Provence.
Stud-book de l'âne des Pyrénées.
Stud-book du baudet de Poitou.
Stud-book de l'âne bourbonnais.